Depuis plus de 20 ans, Claris Conseil est présent auprès des compagnies chorégraphiques.

 Danse, droit du travail et conventions internationales

L’administration de ces compagnies chorégraphiques nécessitent de maîtriser de nombreuses règles sociales et fiscales spécifiques que nous connaissons parfaitement.

Les œuvres artistes sont par nature des œuvres qui nous transportent de par les musiques utilisées et la grâce du corps humain. C’est aussi un travail d’expression universelle qui s’exporte très bien et partout dans le monde. Cet état de fait nous ramène à des questions plus terre à terre de TVA internationale ou de travail de français à l’étranger ou d’artistes étrangers sur le sol français.

Toutes ces questions de droit du travail, de conventions fiscales internationales nous sont posées très régulièrement et nous permettent d’être toujours à la pointe de l’actualité sociale et juridique.

Un conseil global, l’expérience des nombreux cas particuliers

Quelles que soient les formes juridiques (associations, regroupements, SCOOP, SCIC…)

Notre soutien passe par le conseil social notamment sur les paies spécifiques à l’intermittence du spectacle (artistes et techniciens).

Ce travail de conseil apporte à nos clients une forte plus-value et ce quelle que soit la question.  Profiter de notre savoir-faire permet un gain de temps et une information sûre. Ceci évite des recherches aléatoires sur le net qui conduisent parfois à une prise de risques non mesurée!

Notre savoir-faire, c’est aussi la production de près de 20.000 payes par an, toutes dans le secteur culturel et toutes traitées avec le meilleur soin, en tenant compte de chaque cas spécifique.

Notre spécialisation nous permet d’apporter à nos clients un soutien quotidien sur des points complexes et techniques:

• Les règles d’application spécifiques aux payes de l’intermittence (annexes VIII ,  X)
• Le suivi budgétaire d’une association, la présentation des comptes associatifs;
• La non fiscalisation des associations, règle dite de «4P » en matière de TVA, d’impôt sur les sociétés, de CFE-CVAE;
• La conceptualisation d’un plan de financement;
• Le traitement des droits d’auteurs, des chorégraphes;
• Le traitement des droits de l’image des artistes chorégraphiques…auprès des AGESSA, de la maison des artistes, de la SACD;
• Des conseils avisés en amont des dépôts de dossiers de subventions auprès des organismes publics locaux, nationaux européens mais aussi auprès des institutions privées, fondations et mécènes.

La maîtrise de ces techniques est le fruit de notre expérience et d’une étroite collaboration avec nos clients. C’est ainsi que réactivité et savoir-faire permettent de tisser de véritables liens de confiance entre les membres de notre équipe et leurs interlocuteurs.

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Depuis plus de 20 ans, Claris Conseil est présent auprès des lieux de création, de diffusion, de formation et de sensibilisation du monde de la danse tant au niveau professionnel qu’amateur.

Les centres chorégraphiques  : un monde à part

La  gestion de ces lieux  (centre chorégraphique, opéra…) est  caractérisée par de nombreuses techniques spécifiques à ces lieux.

Au fil des années, nos collaborateurs ont acquis la maîtrise de ces spécificités. Ces compétences sont reconnues par nos clients du domaine du spectacle vivant. Nous les actualisons chaque jour, grâce à un exercice de veille sur l’évolution des textes règlementaires relatifs au droit du travail et au droit fiscal applicables au secteur du spectacle vivant. C’est dans ce cadre que chaque nouveau texte est analysé et décortiqué afin de fournir à tous nos clients des conseils avisés.

Parce que ces structures particulières sont difficiles à gérer, nous accompagnons :

•  Des centres nationaux chorégraphiques
• Des centres de développement chorégraphiques;
• Des scènes lyriques;

Notre plus-value: le conseil sur les questions sociales

Tous ces lieux emploient  souvent des catégories de salariés différents relevant pour les uns du régime général et pour les autres, de celui des intermittents (CDD d’usage). Notre rôle est aussi de veiller à l’application exacte et raisonnable du droit du travail et des conventions collectives.

Nos clients bénéficient dès lors d’une forte plus-value de conseils, et ce dès qu’une question se pose.  Profiter de notre savoir-faire permet de ne pas perdre de temps en recherches aléatoires sur le net, qui conduisent parfois à des prises de risques inconsidérés!

Nous sommes en mesure chaque mois de réaliser plus de 1600 payes toutes dans le secteur culturel  et toutes traitées avec le meilleur soin afin de tenir compte de chaque cas spécifique. Nous restons vigilants quant à l’évolution constante des règles sociales. Cette vigilance permet  d’éviter à nos clients de désagréables surprises d’un contrôle des caisses sociales.

La maîtrise de ces techniques est le fruit de notre expérience et d’une étroite collaboration avec tous nos clients. C’est ainsi que réactivité et savoir-faire permettent de tisser de véritables liens de confiance entre les membres de notre équipe et leurs interlocuteurs.

Grâce aux outils développés au sein de Claris Conseil, nous pouvons suivre des structures implantées un peu partout en France métropolitaine et alter-marine.

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